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Organes de traités

Découvrez comment fonctionnent les Organes de traités de l’ONU et comment vous pouvez les utiliser pour accroître l’impact de votre action de plaidoyer

Comment vous engager Cliquez sur l'icône pour un aperçu de la manière dont vous pouvez vous engager auprès des Organes de traités

Comprendre les organes de traités

Introduction

Aperçu de ce que vous allez apprendre dans ce module

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Les principes fondamentaux (y compris les acronymes et les pages web)

Une introduction aux organes de traités, les comités d’experts indépendants qui surveillent la manière dont les États parties mettent en œuvre les principaux traités internationaux relatifs aux droits humains et leurs protocoles facultatifs

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Qu’est-ce que les organes de traités peuvent faire pour vous ?

Découvrez les différentes façons dont les organes de traités peuvent soutenir votre plaidoyer

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QUIZ ! Ce que les organes de traités peuvent / ne peuvent pas faire

Apprenez à mieux connaître les organes de traités grâce à notre quiz

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Examens périodiques : que font les organes de traités ?

Comprendre la nature et l’objectif du processus d’examen périodique, l’un des principaux résultats du système des organes de traités

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Communications individuelles : que font les organes de traités ?

Découvrez comment les organes de traités examinent les communications ou les plaintes individuelles

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Observations générales : que font les organes de traités ?

Découvrez les observations et les recommandations générales et ce qu’elles signifient pour les défenseur.es

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Enquêtes : que font les organes de traités ?

Comprendre la nature des enquêtes menées par les organes de traités

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Alertes rapides et interventions d'urgence : que font les organes de traités ?

Découvrez comment les organes de traités peuvent agir pour prévenir et traiter des violations spécifiques des droits humains

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Assurer le suivi : que font les organes de traités ?

Examinez comment les organes de traités assurent le suivi de leurs propres actions pour faire évoluer la situation

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Le rôle du HCDH

Découvrez le rôle crucial que joue le Haut-Commissariat aux droits de l’Homme dans le travail des organes de traités

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Pourquoi s’engager avec les organes de traités ?

Réfléchissez à la question de savoir si les organes de traités sont l’outil dont vous avez besoin pour atteindre vos objectifs.

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QUIZ ! Comprendre les Organes de traités

Mettez tout ensemble et voyez ce que vous avez appris !

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Organes de traités : Aller plus loin

Comment les membres des organes de traités sont nommés et élus

Obtenez une meilleure compréhension de la manière dont des individus sont sélectionnés pour devenir des membres d’un Comité.

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Système de suivi et de notation des organes de traités

Apprenez à utiliser le système de notation ou les évaluations dans vos activités de suivi

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Interventions de tiers (communications individuelles)

Découvrez comment vous pouvez vous engager dans le processus de plaintes individuelles en tant que amicus curiae

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Visites de pays

Découvrez comment les membres d’un organe de traité peuvent visiter certains pays et ce que vous pouvez faire pour vous impliquer

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Plaintes inter-étatiques

Découvrez le processus de plainte d’État à État auprès d’un organe de traité et comment vous pouvez vous engager

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Renforcement des organes conventionnels

Comprendre l’objectif et le statut de l’actuel « processus de renforcement des organes de traités »

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Faire pression pour la ratification de traités

Découvrez ce que vous pouvez faire pour pousser votre pays à ratifier des traités

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Possibilités de coopérer

Introduction

Aperçu de la manière dont vous pouvez travailler avec les organes de traités en fonction de vos objectifs

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Gérer les attentes

Rappelez-vous ce que vous devez investir pour profiter au mieux des organes de traités

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Coalitions d’ONG et coordination avec d’autres acteurs

Comprendre l’importance, et la nécessité, de travailler avec les autres lorsqu’on s’engage auprès des organes de traités

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Examens périodiques : pourquoi sont-ils utiles ?

Découvrez la nature et l’objectif des examens périodiques et la manière dont ils obligent les États à rendre des comptes

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S’engager avant l’examen de l’organe de traité

Découvrez quand et comment vous pouvez participer à des consultations nationales, contribuer à la liste des questions et préparer des rapports parallèles

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Participer à l’examen des organes de traités et au suivi post-examen

Découvrez comment profiter au mieux de votre participation aux sessions des organes de traités et au suivi

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Communications individuelles : pourquoi sont-elles utiles ?

Découvrez l’impact potentiel des communications ou des plaintes individuelles

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Soumettre une communication individuelle

Obtenir des informations sur la rédaction d’une communication ou d’une plainte individuelle auprès des organes de traités

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Observations générales : pourquoi sont-elles utiles ?

Découvrez pourquoi les observations générales et les recommandations sont utiles pour la compréhension et la mise en œuvre d’un traité

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Contribuer aux observations générales

Apprenez à faire pression pour la rédaction d’une observation générale ou d'une recommandation et pour influencer leur contenu

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Enquêtes : pourquoi sont-elles utiles ?

Apprenez-en plus sur la nature et l’objectif des enquêtes des organes de traités

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S’engager avec les enquêtes

Apprenez comment demander et participer aux enquêtes des organes de traités

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Alertes rapides et interventions d’urgence : pourquoi sont-elles utiles ?

Découvrez si une alerte rapide ou une intervention d'urgence d’un organe de traité pourrait être utile à votre plaidoyer

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Faire une demande d’alerte rapide ou d’intervention d'urgence

Découvrez ce que vous devez faire pour effectuer une telle demande

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Assurer le suivi avec les organes de traités

Découvrez comment vous pouvez assurer le suivi des actions des organes de traités

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Travailler depuis son pays

Découvrez les différentes façons de coopérer avec les organes de traités sans vous rendre à Genève

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QUIZ ! Possibilités de collaborer avec les organes de traités

Réfléchissez à ce que vous avez appris et faites le quiz !

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Commentaires sur le module

Faites-nous part de votre opinion sur ce module concernant les organes de traités

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